Auteur : John Howe
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Turambar  |  Rôle-Play - Quatrième Âge  |  Territoires, Lois et Coutumes  |  Fil de discussion: Gondor: Lois
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Auteur Fil de discussion: Gondor: Lois  (Lu 5905 fois)
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Moumix
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« le: 2003-09-01, 20:43:19 »

1 : Lois applicables dans tout le Gondor, ville et campagne, jusqu'à ses frontières:

1.1 - Les habitants du Gondor, ainsi que les gens de passage dans le royaume, qu'ils soient soldats, marchands, bardes itinérants ou quelque autre profession, doivent en tous temps respecter les gardes du Gondor, et obéir à toutes leurs injonctions. Les gardes du Gondor peuvent être identifiés grâce à leur chevalière bleue, remise lors de leur enrôlement.

1.2 - En cas de menace envers le Gondor, tout homme ou femme dans le Gondor, apte à prendre les armes, a le devoir d'aider la garde à repousser la menace, quelle qu'elle soit. Toute personne sur le territoire du Gondor est soumise à cette loi, quelque soit son origine. En cas de refus à la demande d'un garde, la personne contestante aura le luxe d'être mise en prison pour ne pas déranger les gardes et les habitants du Gondor dans leur lutte.

1.3a - Le port des armes est autorisé mais au fourreau, sauf pour les gardes, ou en cas de danger. En ville, il est autorisé de les porter en salle d'entraînement, ou en cas d'obéissance à la loi 1.2.
1.3b - Le port du casque est interdit, sauf pour les gardes, ou en cas de danger. En ville, il est autorisé de les porter en salle d'entraînement, ou en cas d'obéissance à la loi 1.2.

1.4 - Aucun acte violent ne peut être toléré sur le territoire du Gondor, sauf en cas de légitime défense. En cas de problème, la décision de trancher qui est en tort est à faire par un garde du Gondor, et par personne d'autre. Là encore, la prison accueillera volontiers la personne en faute.

1.5 - Le respect des autres est de mise dans tout le Gondor, et pas seulement envers les gardes. Marchands et tenanciers d'auberge, habitants des villes et paysans, tout le monde a les mêmes droits et sera traité sur un pied d'égalité. En cas de non-respect d'autrui, les gardes peuvent donner une amende à la personne fautive, allant de 25 à 200 pièces d'or selon la gravité de l'irrespect.

1.6 - Toute personne a pour ordre de s'identifier aux gardes s'ils le demandent. Tout contrevenant se verra exposé à un séjour en prison le temps qu'il se décide à décliner son identité, ou, s'il préfère, sera reconduit aux frontières du pays.


2 : Lois applicables dans les villes et villages du Gondor:

2.1 - Un couvre-feu est établi dès la deuxième heure après les premiers signes de la tombée de la nuit (Dès qu'il fait nuit noire). Toute personne trouvée dans les rues ou autre part qu'à l'auberge ou chez lui, en ville, sera amené, de gré dans l'auberge la plus proche, où les gardes ont le droit de réquisitionner une chambre gratuitement auprès de l'aubergiste, ou de force ou en cas de récidive dans la prison jusqu'au petit matin.

2.2 - Les chevaux non-montés doivent être amenés dans une étable ou attachés aux poteaux prévus à cet effet. Tout cheval étant abandonné sera pris par la garde, et amené au poste de garde, où vous pourrez revenir chercher votre cheval.

2.3 - Le respect de la propreté en ville est requis. Pas de déchets n'importe où, il y a assez d'endroits où vous pouvez jeter vos ordures. Une amende de 500 pièces d'or par objet abandonné sur la voie publique sera réclamée par la garde au propriétaire de ces objets.

2.4 - Les personnes en état d'hébriété sur la voie publique seront amenée en cellule jusqu'à ce que leur état leur permette d'agir de façon cohérente.

2.5 - Excepté lors des événements spéciaux comme des concerts ou bals, il est interdit de faire de la musique de nuit ou tout autre tapage nocture. Les fautifs se verront gratifier d'une amende allant de 250 à 500 pièces d'or.

2.6 - Les règles de la bienséance sont respectées dans les communes du Gondor. Ainsi la politesse est de rigueur envers les citoyens et leurs représentants, et le port de couvre-chef couvrants n'est pas autorisé dans les établissements de commerce ou autres lieux publics ou officiels.

3 : Lois spéciales pour Minas Tirith:

3.1 - Toute personne trouvée dans l'enceinte de la partie haute de la ville, ou dans le palais, aura à donner une preuve matérielle de la raison de sa présence dans cette partie interdite de la ville. Toute personne ne pouvant trouver une raison valable sera mise en prison d'office, et ce, jusqu'à ce que sa présence en de tels lieux ait été éclaircie...

3.2 - Les chevaux sont acceptés dans Minas Tirith, mais à une allure modérée. Quiconque sera pris à galoper à cheval dans la Cité Blanche verra son cheval réquisitionné par la garde.
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Zelphalya
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« Répondre #1 le: 2005-04-11, 22:46:40 »

Nouvel additif aux lois :
Loi applicable dans tout le Gondor, ville et campagnes, jusqu'à ses frontières.

Toutes personnes d´origine étrangère désirant profiter des richesses des mines Gondor, devra impérativement en demander l´autorisation spéciale au dirigeant de la garde locale. Si celle-ci est donnée, le mineur devra remettre le quart de ses trouvailles aux autorités de la région.

Tout contrevenant à l´une de ses règles sera définitivement banni des mines du Gondor.
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Belgarion
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L'aventure est au bout du RP ;)

24949039 Belgarion@tolkiendil.com Feambar BeIgarion
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« Répondre #2 le: 2007-01-21, 15:44:01 »

Nouvelle modification des lois concernant les mines :

Toute personne désirant extraire des minerais sur le territoire du Gondor doit se présenter au poste de Garde de Minas Tirith pour y retirer un document officiel de droit de minage, y compris les Gondoriens. Ces derniers ne sont cependant pas soumis à la taxe du quart de leurs résultats.

(Affiche du nouveau texte de loi)
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MJ Belgarion
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24949039 Belgarion@tolkiendil.com Feambar BeIgarion
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« Répondre #3 le: 2008-10-18, 13:55:07 »

4 : Grande Charte des lois de la Cité Princière et des domaines attenants.

1 : Lois applicables sur toutes les terres du Prince:

1.1 Les terres du Prince Imrahil s’étendent de l’extrême Cap occidental de l’Anfalas à l’Ouest à la cité de Linhir à l’Est et de la pointe septentrionale des Montagnes Blanches au Nord  à la Baie du Belfalas au Sud. Les sujets du Prince ainsi que tous les voyageurs de passage traversant ce territoire, de quelque profession et de quelque origine que ce soit sont tenus de respecter la loi seigneuriale et sont soumis à la justice princière. Cette dernière reste vassale et sous la bienveillante protection de la loi gondorienne, édictée par le souverain du Gondor et par son Intendant.

1.2a Les chevaliers du cygne, portant les armoiries du Prince ainsi que leurs écuyers forment l’Ordre du Cygne, chargé de faire appliquer la justice sur les terres du Prince et de veiller à ce que la loi soit respectée par tous sur ses contrées. Ils assurent la sécurité de tous les habitants respectueux des lois et tous, résidents permanents comme temporaires, sont donc tenus de leur témoigner le respect dû à leur charge et de se soumettre à leurs injonctions, car elles visent à maintenir le bienveillant ordre princier. Le symbole de leur ordre est l’amulette du cygne ou les bracelets du Cygne selon la branche de la chevalerie à laquelle ils appartiennent. Chaque chevalier reçoit ce symbole lors de son adoubement et qu’il est tenu de porter lors de l’exercice de ses fonctions. Les écuyers sont reconnaissables à leurs tenues ocre et terne, symbole de l’humilité et de la dévotion dont ils doivent faire preuve pour accéder au titre de chevalier.

1.2b Un chevalier ou un écuyer abusant des privilèges de sa charge ou ne respectant pas les engagements de son serment sera jugé par les hautes autorités de l’ordre du Cygne, pour manquement au devoir. La peine encourue varie selon la gravité de l’acte et est appliquée selon la charte qui régit cet ordre. Tout citoyen, témoin d’un manquement au devoir d’un chevalier ou d’un écuyer est invité à transmettre son témoignage aux autorités compétentes. Elles agiront en conséquence.

 1.3 En cas de menace avérée envers les terres du Prince ou celles du Gondor dans son ensemble, tout homme ou femme apte à manier les armes résidant sur ce territoire a le devoir d'aider les chevaliers à repousser la menace, quelle qu'elle soit. En cas de refus d’un citoyen à la demande d'un chevalier, la personne concernée sera mise en cellule pour ne pas déranger les habitants dans leur lutte.  Plus tard, lorsque la menace est écartée, elle pourra être jugée pour trahison ou remise en liberté, selon la décision des représentants du Prince.

1.4  Aucun acte violent contre un sujet du Prince n’est toléré sur ses terres, sauf en cas de légitime défense. Les étrangers et voyageurs respectueux des lois sont également placés sous sa bienveillante protection et celle de l’Ordre du Cygne. En cas de litige violent entre deux personnes ou plus, le droit de statuer sur la part des responsabilités de chacun des contrevenants revient à un chevalier et à personne d'autre. Les écuyers ont autorité pour mettre fin au conflit et amener les coupables devant leur chevalier de tutelle ou un autre de leurs supérieurs. Là encore, une peine de prison est encourue par tout contrevenant refusant de se plier à cette règle. La sanction encourue est plus lourde si la personne ayant commis des actes violents refusent d’obéir aux injonctions des autorités.

1.5 Le respect d’autrui est de mise sur les terres du Prince, comme dans toutes  les provinces  du Gondor, non seulement envers les gardes, mais également envers tous les membres de la Cour. En cas d'insultes ou de toute autre forme d'irrespect envers un représentant de l'Ordre du Cygne ou de l'entourage du Prince, le contrevenant risque une amende, allant d'une demi couronne à 10 couronnes selon la gravité de l'irrespect.

1.6 Toute personne a pour ordre de s'identifier aux gardes s'ils le demandent. Tout contrevenant se verra exposé à un séjour en prison le temps jusqu’à ce que son identité soit établie, ou sera reconduit aux frontières du pays. L’espionnage et la Haute Trahison sont passibles de sanctions très lourdes comme le bannissement à vie, la mise en esclavage pour une durée variable selon le péril encouru par le Gondor du fait de ses actes ou la peine de mort dans les cas les plus graves.

1.7 Toute personne d’origine étrangère désirant profiter des richesses minières des collines de Tarnost ou des montagnes sises sur les Terres d’Anfalas devra impérativement demander une autorisation spéciale à un chevalier portant l’amulette du cygne. Si le permis est accordé, le mineur devra remettre le quart de ses minerais aux autorités de l’ordre du Cygne, peu importe la rareté du filon découvert. Tout contrevenant, pris à miner sans permission ou refusant de s’acquitter de l’impôt sur les mines risque le bannissement définitif des mines du Gondor. Pour des questions de sécurité, le peuple du Gondor sera soumis aux mêmes obligations d’obtention d’un permis mais ne sont pas redevable de l’impôt du quart de leurs minerais.

2 : Lois applicables dans les villes et villages de la principauté:

2.1a Dans les cités, villages et hameaux du Belfalas, de l’Anfalas et du Lebennin, le port des armes est autorisé mais elles doivent demeurer au fourreau. Cette règle ne s’applique pas aux membres de l’Ordre du Cygne. Une dérogation est accordée en cas de danger à toute personne réquisitionnée pour aider à le repousser obéissant ainsi à l’article 1.3.

2.1b En ville, le port d’armes et de bouclier est strictement interdit, sauf pour les membres de l’ordre du Cygne ou pour toute personne leur prêtant assistance dans le cadre de l’article 1.3. Le port d'armure est toléré mais toute personne causant le trouble peut être sommée de la retirer.

2.2 Un couvre-feu est établi dès la deuxième heure qui suit la tombée de la nuit (Dès qu'il fait nuit noire). Toute personne trouvée dans les rues ou dans les parcs des cités avant l’aube sera conduite par un membre de la chevalerie chez elle ou vers l’auberge la plus proche, où les gardes ont le droit de réquisitionner une chambre gratuitement auprès de l'aubergiste. En cas de refus d’obtempérer, les personnes récalcitrantes seront amenées en cellule jusqu’au petit matin. En cas de récidive, les contrevenants ne pouvant plus arguer d’une méconnaissance de la loi seront directement menés en prison pour une durée variable selon leurs attitudes envers les forces de l’ordre.

2.3 En ville, les chevaux non-montés doivent être amenés dans une écurie ou attachés aux poteaux prévus à cet effet. Tout cheval étant trouvé à l’abandon ou  mort de faim sera mené au poste de garde, où son propriétaire pourra venir le chercher dans un délai de sept jours, en échange d’une amende d'un quart de couronne à une couronne. Passé ce délai, la monture deviendra propriété de la garde de la Cité.

2.4 Le respect de la propreté en ville est requis. Ne jetez pas vos détritus sur la voie publique, de nombreux containers sont prévus à cet effet. Une amende d'une demi-couronne par objet abandonné sur la voie publique sera réclamée par la garde au propriétaire de ces objets.

2.5 Les personnes en état d’ébriété sur la voie publique seront escortées en cellule jusqu'à ce que leur état leur permette d'agir de façon cohérente.
 
2.6 Excepté lors d’ événements spéciaux comme les concerts ou les bals, il est interdit de faire de la musique ou tout autre tapage, à la nuit tombée. Les personnes surprises en train de se livrer à un tapage nocturne se verront gratifier d'une amende allant d'un quart de couronne à une demi-couronne.

2.7 Les règles de la bienséance sont respectées dans les communes du Gondor. Ainsi la politesse est de rigueur envers les citoyens et leurs représentants. Le port du  couvre- chef masquant le visage de son propriétaire n'est pas autorisé dans les établissements de commerce et autres lieux publics ou officiels.

3 : Lois spéciales pour Dol Amroth:

3.1 L’accès au palais du Prince est soumis à restriction. Seuls les domestiques de la famille princière, les nobles et les membres de l’Ordre peuvent circuler en toute liberté à l’intérieur, à l’exception des appartements princiers. Tout autre sujet du Prince ainsi que les étrangers doivent être accompagnés par une personne autorisée ou bénéficier d’une invitation pour circuler dans les étages supérieurs. Toute personne trouvée dans le palais sans autorisation devra se justifier sur les raisons de son infraction. Si ces dernières ne sont pas convaincantes, le contrevenant sera conduit en prison le temps que les autorités statuent sur son sort.

3.2 - Les chevaux montés sont acceptés dans Dol Amroth, mais à une allure modérée. Quiconque sera pris à galoper à cheval dans la Cité du Cygne sera soumis à une amende et à une réquisition de sa monture en cas de récidive.

3.3 Les navires désirant mouiller dans les eaux côtières des ports du Prince doivent obtenir une autorisation auprès de l’ordre du Cygne. Cette dernière sera délivrée après un contrôle de la cargaison et après un interrogatoire des membres de l’équipage par un chevalier. Si le permis est accordé, le capitaine doit enregistrer son navire auprès de la Capitainerie et préciser la nature de ses activités maritimes. Sans autorisation ou en cas de refus des contrôles nécessaires pour l’obtenir, le navire devra quitter le port séant ou sera réquisitionné par les autorités de la Cité.

3.4 Les chantiers navals de Dol Amroth font la fierté de la Cité Princière. Ils sont le soubassement indispensable à la Flotte du Cygne. De par leur intérêt stratégique majeur, ils sont sous la surveillance constante de l’ordre de la chevalerie du Cygne. Leur accès est strictement réglementé et réservé aux seuls détenteurs d’un laissez-passer adéquat, à l’exception notable des membres de l’ordre du Cygne et de la Cour princière, exemptés d’une telle formalité. La direction des travaux sur les chantiers et la délivrance des laissez-passer, ainsi que l’embauche des charpentiers et autres artisans navals est à la charge des Hirimernili.
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MJ Belgarion
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Eowymos
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Le jour d'Après, la vérité de Demain.


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« Répondre #4 le: 2012-09-12, 21:56:52 »

Il est du devoir de tout Gondorien de connaître ces lois !
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Personnages:
Galathil l'Elfe, noble forgeron d'Imladris
Derick le Gondorien, Officier du Gondor (Grand maître mineur et maître forgeron)

Anciens personnages
Deren Meneludre, Bretteur
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